Conditions Générales d'Utilisation
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1. Introduction
Bienvenue sur le site d'Évolution Personnelle. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation de notre site web, accessible à l'adresse [Votre URL de site web], ainsi que des services de coaching en croissance personnelle que nous proposons. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services. Ces termes constituent un accord légal entre vous (ci-après "l'Utilisateur" ou "vous") et Évolution Personnelle (ci-après "nous", "notre" ou "nos").
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces CGU pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. Votre utilisation continue du site ou des services après la publication des modifications vaudra acceptation de ces dernières.
2. Description des Services
Évolution Personnelle propose des services de coaching en développement personnel, incluant des séances individuelles, des ateliers de groupe, des programmes en ligne et des ressources diverses visant à aider les individus à atteindre leurs objectifs personnels et professionnels, à améliorer leur bien-être et à libérer leur potentiel. La nature exacte, la durée et le coût des services sont détaillés dans les descriptions spécifiques de chaque offre sur notre site ou communiqués directement lors de la prise de contact. Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour concernant nos services, mais ne garantissons pas que les descriptions soient exemptes d'erreurs ou complètes. Les services sont dispensés par des coachs qualifiés et expérimentés.
Nos services de coaching ne se substituent en aucun cas à un diagnostic ou à un traitement médical, psychologique ou psychiatrique. Si vous souffrez d'une condition médicale ou psychologique, il est impératif de consulter un professionnel de santé qualifié. Le coaching est un processus d'accompagnement et de développement personnel qui repose sur la collaboration active et l'engagement de l'Utilisateur.
3. Accès et Utilisation du Site
L'accès à notre site web est gratuit. Vous êtes responsable de vous assurer que vous disposez des moyens techniques nécessaires pour accéder au site. Vous vous engagez à utiliser le site et les services conformément aux lois et réglementations en vigueur, ainsi qu'aux présentes CGU. Vous vous interdisez notamment de :
- Utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes informatiques ou à toute partie du site non accessible publiquement.
- Perturber ou interférer avec le fonctionnement du site ou des serveurs.
- Collecter ou stocker des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
- Publier ou transmettre du contenu diffamatoire, obscène, menaçant, ou qui porte atteinte aux droits de tiers.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site et/ou aux services en cas de violation de ces CGU, sans préavis ni indemnité.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site d'Évolution Personnelle, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, extraits sonores, programmes de coaching, et la compilation de ces éléments (ci-après le "Contenu"), sont la propriété exclusive d'Évolution Personnelle ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Aucune partie du Contenu ne peut être reproduite, distribuée, modifiée, affichée, transmise, publiée, vendue, concédée sous licence, ou exploitée de quelque manière que ce soit sans notre consentement écrit préalable. Vous pouvez utiliser le Contenu uniquement à des fins personnelles et non commerciales, à condition de ne pas modifier le Contenu et de conserver toutes les mentions de droits d'auteur et autres avis de propriété.
La marque "ÉVOLUTIONPERSONNELLE" et son logo sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite. Toute violation de nos droits de propriété intellectuelle pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
5. Modalités de Paiement et Remboursement
Les tarifs de nos services de coaching sont indiqués sur le site ou communiqués lors de la prise de contact. Tous les prix sont en euros (€) et peuvent être sujets à modification sans préavis. Le paiement des services s'effectue selon les modalités spécifiées lors de la commande (par exemple, paiement en ligne sécurisé, virement bancaire). En cas de non-paiement ou de retard de paiement, nous nous réservons le droit de suspendre la fourniture des services. Pour les programmes ou séances payées à l'avance, les conditions d'annulation et de remboursement sont les suivantes : [Expliquer ici votre politique d'annulation et de remboursement, par exemple : annulation possible jusqu'à X jours avant avec remboursement intégral/partiel, aucun remboursement après une certaine date ou une fois le service commencé, etc.]. Ces conditions spécifiques seront clairement communiquées avant tout engagement.
Nous utilisons des plateformes de paiement tierces sécurisées pour traiter les transactions. Nous ne stockons pas vos informations de carte de crédit. Vous êtes responsable de fournir des informations de paiement exactes et valides.
6. Confidentialité
Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Notre Politique de Confidentialité, accessible via le lien Politique de Confidentialité, décrit en détail comment nous collectons, utilisons, et protégeons vos informations personnelles. En utilisant notre site et nos services, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données conformément à notre Politique de Confidentialité. Les échanges lors des séances de coaching sont confidentiels, sous réserve des obligations légales (par exemple, signalement de situations de danger pour vous-même ou autrui).
7. Limitation de Responsabilité
Évolution Personnelle s'engage à fournir ses services avec diligence et professionnalisme. Cependant, le coaching en croissance personnelle est un processus collaboratif, et les résultats dépendent en grande partie de l'engagement et des actions de l'Utilisateur. Nous ne garantissons aucun résultat spécifique. Notre responsabilité ne pourra être engagée pour des dommages indirects, tels que perte de revenus, perte de chance, ou préjudice moral. En aucun cas, notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant de l'utilisation du site ou des services ne pourra excéder le montant payé par l'Utilisateur pour les services concernés au cours des six (6) derniers mois précédant la réclamation.
Le site est fourni "tel quel" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu, exempt d'erreurs, de virus ou d'autres composants nuisibles. Nous déclinons toute responsabilité pour les interruptions de service, les pertes de données ou les dommages causés par des tiers ou des événements de force majeure.
8. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Avant toute action judiciaire, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable.
9. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter via notre page Contact ou à l'adresse e-mail suivante : [email protected] (Exemple).